Mentions Légales — Sonia

Version : 1.0.0 Dernière mise à jour : 19 juillet 2026

Éditeur

L'application Sonia (ci-après « le Service ») est éditée par :

• Dénomination sociale : MMCD
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
• Capital social : 1 000 €
• SIREN : 882 554 785
• RCS : Pontoise 882 554 785
• N° TVA intracommunautaire : FR91 882554785 (à confirmer selon l'assujettissement à la TVA)
• Siège social : 4 rue Georges Picot, 95340 Persan, France
• Directeur de la publication : Mathieu Monin
• Contact : mathieu@stepforit.fr

Hébergeur

L'infrastructure du Service est hébergée par :

• Hostinger International Ltd
• 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
• Site : www.hostinger.com

Le déploiement applicatif est orchestré via Dokploy sur cette infrastructure.

[À COMPLÉTER : confirmer l'hébergeur exact et son adresse si l'infrastructure diffère.]

Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments du Service (textes, interfaces, logos, marque « Sonia », code source, contenus générés) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données Personnelles

Les traitements de données à caractère personnel réalisés dans le cadre du Service sont décrits dans la Politique de Confidentialité. Les conditions d'utilisation figurent dans les Conditions Générales d'Utilisation.

Médiation et Réclamations

Toute réclamation peut être adressée à l'éditeur à l'adresse de contact ci-dessus. Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, un consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Publication obligatoire en application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), art. 6-III.